​Préambule et champ d'application

Le présent document définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://www.vape-shop-le-carre-das-24.com ci-après dénommées "le client" et d'autre part LE CARRÉ D'AS  dont le siège social est 42 Avenue Victor Hugo - 24120 TERRASSON LAVILLEDIEU en Dordogne. Commerce immpatriculé au RCS de Périgueux dont le numéro siret est 818 976 946 00033 , ci-après dénommée « LE CARRÉ D'AS ».
Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet du Carré d'As.
LE CARRÉ D'AS  se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente sous réserve de les faire apparaître sur le site. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Ces conditions sont à lire et a accepter à l’étape finale de votre commande. Celles acceptées par le client le jour de sa commande seront la version retenue en cas de litige.

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Article 1 – Acceptation de l’offre

L'acceptation définitive s'effectue donc par une des deux possibilités suivantes :

• La saisie de vos coordonnées bancaires (n° de carte bancaire et date d'expiration) pour paiement en ligne.

• Le clic sur "payer ma commande" pour une commande par virement.

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Article 2 – Commandes

La vente de nos produits sur le site internet https://www.vape-shop-le-carre-das-24.com est valable dans la limite de nos stocks disponibles. La commande est dite validée après saisie de vos coordonnées bancaires ou bien après la validation de la commande pour un paiement par virement.

 

Dès la validation de votre commande, un mail automatique vous est envoyé contenant votre bon de commande. Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre commande dans votre espace client.

Le bon de commande constitue une preuve d’achat irrévocable qui ne peut être remis en cause que dans un délai de 14 jours après réception de votre colis.

 

En cas de litige sur une commande antérieure ou bien si LE CARRÉ D'AS estime avoir un quelconque risque d’encaissement, LE CARRÉ D'AS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande.

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Dans le cas éventuel d’une indisponibilité d’un produit commandé, le service client du CARRÉ D'AS, vous contactera dans les meilleurs délais par mail ou par téléphone. L’intégralité de la somme vous sera restituée et la commande sera donc annulée sans autre indemnité.

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Tous nos articles ont été mis en avant avec la plus grande précision possible, en tenant compte de plusieurs critères: "photos, fiche produit..." En cas d’irrégularité, nous ne pourrons en être tenus pour responsable.

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LE CARRÉ D'AS demeure propriétaire de la marchandise commandée jusqu’à l’encaissement complet de la commande. Le transfert de propriété au client se fera lorsque ce dernier recevra la marchandise.

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Article 3 – Validation des commandes et signature électronique

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
Le "double clic" associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

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Article 4 – Disponibilité

Le site Internet https://www.vape-shop-le-carre-das-24.com dispose de ses propres stocks et à ce titre, les produits présentés sont disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, LE CARRÉ D'AS s'engage à en informer le client par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. La commande du client sera automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé.

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Article 5 – Prix

Tous les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. La TVA appliquée sur chacun de nos produits est la TVA Française en vigueur le jour de la vente.

LE CARRÉ D'AS  se réserve le droit de changer ses prix à tout moment et sans préavis. Le prix indiqué sur le bon d’achat lors de la commande sera celui appliqué, sous réserve de disponibilité des produits.

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Article 6 – Paiement et sécurisation

• Par carte bancaire

  • Le paiement par carte bancaire est entièrement sécurisé sur LE CARRÉ D'AS. il s’effectue directement sur le site de notre banque le Crédit Agricole Charente Péridord. Vos coordonnées bancaires ne sont à aucun moment du processus bancaires saisies sur nos serveurs mais directement sur le serveur sécurisé de la banque et LE CARRÉ D'AS ne peut y avoir accès d'aucune manière que ce soit. Vous pouvez ainsi payer en ligne en toute confiance en saisissant numéro de compte, date et cryptogramme de sécurité (3 derniers chiffres situés au dos de votre carte). Vos coordonnées et éléments bancaires de paiement sont cryptés par le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent à auncun moment en clair sur le réseau Internet. Le paiement s’effectue directement auprès de notre banque et nous ne pouvons aucunement accéder à ces données bancaires. Seul le numéro de transaction, l'heure, l'adresse IP, le montant, l'acceptation ou le refus, nous est retourné par la banque à l'issue de votre paiement pour traîtement de votre commande. Pour ces raisons de sécurité, vous devez saisir à chaque nouvelle commande sur notre boutique vos coordonnées bancaires.

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• Paiement par Paypal

  • Le paiement par votre compte Paypal est entièrement sécurisé sur LE CARRÉ D'AS. il s’effectue directement sur le site de notre banque le Crédit Agricole Charente Périgord. Vos coordonnées bancaires ne sont à aucun moment du processus bancaires saisies sur nos serveurs mais directement sur le serveur sécurisé de la banque et le CARRÉ D'AS ne peut y avoir accès d'aucune manière que ce soit. Vous pouvez ainsi payer en ligne en toute confiance.

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Article 7 - Lutte contre la fraude

LE CARRÉ D'AS se réserve le droit de contrôler la validité de tout règlement par carte bancaire avant l’expédition de la commande. Cela peut être par un appel téléphonique de contrôle ou une demande de justificatifs d’identité ou de domicile par e-mail. LE CARRÉ D'AS a également conclu un accord avec l’organisme FIA-NET afin de contrôler de manière renforcée l’ensemble des transactions cartes bancaires effectuées sur le site. Cette procédure garantit pour nous l’identification du porteur de la carte et nous protège et vous protège également ainsi efficacement contre la fraude.
Une commande est considérée entièrement validée après avoir obtenu l'authorisation de la transaction par votre organisme bancaire, certifiant la prise en charge du risque par le système d’assurance à laquelle nous avons souscrit.

 

Article 8 – Livraison

LE CARRÉ D'AS s’engage à respecter au maximum le délai d'expédition qui vous est donné à titre indicatif sur la fiche produit. Si votre commande vous est expédiée par Colissimo, comptez 48 à 72H pour une livraison.

Tous les colis vous seront remis contre signature (preuve de livraison).

Pour les livraisons à l’étranger :
Des frais de port s’appliquent selon le pays de destination et le poids du colis. Ils vous seront indiqués lors du choix de la méthode d’expédition pendant le processus de commande.

Les délais de livraison que nous nous efforçons toujours de respecter ne sont donnés qu’à titre indicatif.
S'il est convenu un délai de livraison impératif, le vendeur en avisera le client dès prévision de l’impossibilité en convenant d’une nouvelle date sans qu’il puisse être exigé d’indemnité pour quelle que cause que ce soit.
De même, aucune indemnité ne pourra être réclamée si un article ne peut être livré : soit à la suite d’un arrêt imprévu de fabrication, soit à la suite de grèves, d’accident, de catastrophe naturelle, d’impossibilité de s’approvisionner ou de toutes autres causes indépendantes de notre volonté.
Le délai de rétraction est de 10 jours, les frais de transport et de retour restant à la charge de l’acheteur.
Pour plus d’informations, contactez notre service client au 05 53 50 67 48.

 

Article 9 – Echange – Retour – Remboursement ou Avoir

• Garantie "satisfait ou remboursé"

  • Pour tout article acheté sur https://www.vape-shop-le-carre-das-24.com vous êtes « satisfait ou remboursé ». En clair, sous 14 jours après la réception de votre colis, vous pouvez demander un échange standard de taille, un remboursement ou un avoir. Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil et aux articles L.221-11, L.221-5 et L. 111-1 du code de la consommation.

• Frais de retour de votre article

  • Les frais de retour de votre article sont à votre charge. Si vous souhaitez procéder à un échange, la deuxième expédition du produit sera à notre charge.

• Conditions requises pour retourner votre article

  • Pour retourner un article, il doit être neuf, avec les étiquettes d’origines, non utilisé et dans son conditionnement et emballage d'orrigine. Vous utiliserez un Colissimo suivi contre signature avec une assurance d’un montant au moins équivalent au prix de vente neuf du produit. Nous ne pourrons être tenus pour responsable d’une perte ou détérioration d’un colis renvoyé par vos soins.

• Procédure à suivre pour un retour d'article

  • Nous envoyer votre demande par mail avec la référence de votre commande et le motif du retour.

  • Attendre par retour de mail un numéro de retour, qui vous est transmis sous 48h maximum.

  • Joindre à votre courriel la copie de votre facture d’achat et veuillez noter sur la copie de la facture le numéro de retour de marchandise que nous vous avons communiqué par e-mail.

  • Porter votre colis à votre bureau de poste (retour à votre charge).

  • L’envoi postal doit être fait en Colissimo Suivi contre signature, avec une assurance d’un montant au moins équivalent au prix de vente neuf de votre article.

 

Article 10 – Produits et spécifications

Les caractéristiques des produits commercialisés et livrés par LE CARRÉ D'AS sont celles figurant sur notre site internet. Nos produits sont conformes à la législation française en vigueur. Toutefois, nous nous réservons le droit d'apporter à tout moment, toute modification aux produits afin d'en améliorer la qualité.
Si une commande est destinée à l'étranger le client doit s'assurer, auprès des autorités locales, de la conformité des produits avec la législation applicable et des éventuelles limitations à l'importation ou conditions d'utilisation des produits commandés.
Les textes et photos accompagnant la présentation des produits sur le site et autres supports de vente n'ont aucun caractère contractuel et de ce fait ne sauraient engager la responsabilité du CARRÉ D'AS à quelque titre et de quelque façon que ce soit.

 

Article 11 – Disposition de la Loi informatique et liberté

La société LE CARRÉ D'AS se réserve le droit de collecter des données sur le client, notamment par l'utilisation de formulaires conformément à la législation en vigueur.

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à - LE CARRÉ D'AS - 42 Avenue Victor Hugo - 24120 TERRASSON LA VILLEDIEU ou tout simplement par mail à l’adresse nathaliegabrel65@gmail.com

Nous vous informons que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

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Article 12 – Clause de rétraction

Conformément aux articles L.221-11 et L.221-5 du code de la consommation, et conformément à l'article L.221-18, le délai de rétraction est de 14 jours à compter de la livraison de votre commande pour faire retour du produit au vendeur, pour échange, pour avoir,  ou pour remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Le client devra alors informer la société LE CARRÉ D'AS par écrit ou par e-mail dans la rubrique Contact de sa décision de retourner la marchandise.
Les frais de retour sont à la charge du client. Il pourra retourner les produits non souhaités par ses propres moyens, mais la société LE CARRÉ D'AS peut également organiser ce retour pour lui. La valeur des produits retournés lui sera remboursée, à l'exclusion des frais de transport initiaux.

 

Article 13 – Clause pénale

En accord avec l'article L441-6 du Code de commerce, des pénalités de retard seront appliquées en cas de paiement des sommes dus après la date figurant sur la facture ou l'échéancier. 

Si le recouvrement se fait de manière contentieuse, l'acheteur s’engage à payer, en sus du principal, des frais, dépens et émoluments ordinairement et légalement à sa charge, une indemnité fixée à 100 % du montant en principal TTC de la créance avec un minimum de 150 euros et ce, à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires, en supplément des frais d'Huissier de Justice.

En cas de résolution de la vente pour défaut de paiement, les sommes payées par l’acheteur seront purement et simplement acquises au vendeur.

En cas de non-paiement total ou partiel d’une commande à l’échéance, les sommes dues au titre de cette commande ou d’autres commandes déjà exécutées ou en cours de prestation seront immédiatement exigibles après mise en demeure.

 

Article 14 – Garantie

Nos produits bénéficient d'une garantie d'une durée de un an sauf les produits consommables comme les e-liquides et les recharges pour e-liquides. La facture tient lieu de bon de garantie. Sauf convention particulière, les frais d'emballage et de transport quant au retour et à la réexpédition du matériel sont à la charge du client.

 

Article 15 – Service Clients

Pour tout renseignement sur les commandes, les livraisons ou les caractéristiques d’un produit, vous pouvez contacter notre service clients du lundi au samedi de 10h à 12h00 et de 13h30 à 18h30 par téléphone au 05 53 50 67 48. Vous pouvez également à tout moment remplir le formulaire spécifique que vous trouverez dans la section "Contact" du site ou nous nous engageons à vous répondre dans les 48 heures. Par courrier postal : LE CARRÉ D'AS - 42 Avenue Victor Hugo - 24120 TERRASSON LA VILLEDIEU.

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Article 16 – Propriété intellectuelle - Copyright

LE CARRÉ D'AS déclare que tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par LE CARRÉ D'AS sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seul est autorisé l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et actionnable au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite du CARRÉ D'AS. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par LE CARRÉ D'AS est strictement interdite.

 

Article 17 – Intégralité du contrat

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. Celle jugée nulle sera alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

 

Article 18 – Responsabilités

LE CARRÉ D'AS et LE CLIENT, ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle. Cela englobe notamment, sans que cela soit pour autant limitatif, les cas suivants : guerre, émeute, insurrection, interruption de transport, problème d'importation ou d'exportation, grève, pénurie, incendie, tremblement de terre, tempête, inondation. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation par lui-même ou par un tiers.

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Article 19 – Droit applicable – Litiges – Traitement des réclamations - Médiation

LE CARRÉ D'AS  ne peut être tenu pour responsable des dommages occasionnés par le réseau Internet (virus, rupture dans le service...) soit tous les cas qualifiés de « force majeure » par les tribunaux.

La responsabilité du CARRÉ D'AS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans l'utilisation des articles.

Droit applicable : Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
 

Traitement des réclamations : Pour toute réclamation ,vous devez contacter notre service client aux coordonnées mentionnées à l'Article 16 des présentes conditions.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :

• d'une association professionnelle de la branche,

• d'une association de consommateurs et de tout autre conseil de son choix.

 

Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. En cas de litige, le client s'adressera au CARRÉ D'AS pour une solution amiable.